Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-pack HYGIENE
CHR NUMERIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3993060
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/03/2023
e-pack HYGIENE de CHR NUMERIQUE

Présentation de la marque e-pack HYGIENE

Déposée le 26 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHR NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « e-pack HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHR NUMERIQUE domicilié(e) 13 Avenue Georges Clémenceau - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 845 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMON & ASSOCIES, M. LE QUELLENEC Eric domicilié(e) Parc EDONIA, Bât. H, Rue de la Terre Victoria - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque e-pack HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-pack HYGIENE est expirée depuis le 26 mars 2023.

CHR NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SO EASY HACCP SOLUTION , E-PACK ALLERGEN , E-PACK HOTEL


CHR NUMERIQUE, SARL - 13 Avenue Georges Clémenceau - 29200 - BREST - France - SIREN 789845120


LAMON & ASSOCIES, M. LE QUELLENEC Eric - Parc EDONIA, Bât. H, Rue de la Terre Victoria - 35760 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 3 juillet 2018 - Changement d'adresse n°727603 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Logiciels d'ordinateurs et/ou progiciels et publications sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur les sites Web et/ou le réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication permettant de se connecter à une base de données et/ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant le suivi et/ou la gestion des normes d'hygiène. Téléphones portables, tablettes numériques, ordinateurs, ordinateurs de bureau et/ou mini-ordinateurs ; accessoires pour téléphones portables, tablettes numériques, ordinateurs, ordinateurs de bureau et/ou mini-ordinateurs, à savoir : lecteur code barre, scanner, appareil photographique, imprimantes, clavier, housses, films de protection d'écran, batterie et chargeur de batterie. L'ensemble de ces produits concernent la gestion et/ou le suivi des normes d'hygiène ;

Papier, livres, brochures, catalogues, manuels, manuels d'instructions, livrets, périodiques relatifs aux logiciels et/ou progiciels de gestion et/ou de suivi des normes d'hygiène ;

Assistance et prestation de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciale ; gestion de fichiers informatiques relatifs aux normes d'hygiène. L'ensemble de ces services concernent la gestion et/ou le suivi des normes d'hygiène ;

Fournitures d'accès à des bases de données relatives aux normes d'hygiène ;

Formation relative la gestion et/ou le suivi des normes d'hygiène ; publication électronique de livres, de périodiques et de lettres d'informations relatives aux normes d'hygiène ;

Recherche et développement de logiciels et/ou progiciels de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène pour des tiers ; conception de logiciels et/ou progiciels de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène pour des tiers ; assistance téléphonique (hotline) relative aux logiciels d'ordinateurs et/ou progiciels permettant le suivi et/ou la gestion des normes d'hygiène ;

Assistance et prestation de conseils de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène, à savoir assistance et conseils en matière de lois et règlements concernant les normes d'hygiène ; assistance téléphonique (hotline) en matière de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène, à savoir assistance et conseils en matière de lois et règlements concernant les normes d'hygiène.